Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEL AUTO LIBRE SERVICE
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, EPCI, Code NAF 84112/ Administration Publique Générale

Numéro de dépôt :
4253253
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2026
MEL AUTO LIBRE SERVICE de METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

Présentation de la marque MEL AUTO LIBRE SERVICE

Déposée le 17 février 2016 par la société METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MEL AUTO LIBRE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la société METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE domicilié(e) 1 rue du Ballon, CS 50749 - 59034 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 900 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, MME ANNE VOITURIEZ, Conseillère métropolitaine déléguée, Stratégie, Plan de Déplacement et Modes doux domicilié(e) 1 rue du Ballon, CS 50749 - 59034 - LILLE CEDEX - France.

La marque MEL AUTO LIBRE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEL AUTO LIBRE SERVICE arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE a également déposé les autres marques suivantes : Lam Lille métropole musée d'art moderne brut contemporain , Lam Lille art Museum , De quoi je me MEL , Lam Lille art Métropole , Lam Lille métropole musée d'art moderne , Lille Metropole Communaute urbaine , LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE , mobiliMEL PLUS DE MOBILITE POUR L'EMPLOI !


METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, EPCI, Code NAF 84112/ Administration Publique Générale - 1 rue du Ballon, CS 50749 - 59034 - LILLE CEDEX - France - SIREN 245900410


METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, MME ANNE VOITURIEZ, Conseillère métropolitaine déléguée, Stratégie, Plan de Déplacement et Modes doux - 1 rue du Ballon, CS 50749 - 59034 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

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